ACCOREM Avocat, gestion des relations individuelles de travail
Notre approche
Vos enjeux :
Les relations individuelles au travail couvrent toutes les relations entre les collaborateurs, entre les collaborateurs et leurs managers, entre les collaborateurs et la Direction.
Elles concernent toutes les étapes de la vie du salarié, de son embauche à la rupture de son contrat de travail. Les désaccords et les conflits entre individus en sont également une composante.
La performance de votre organisation nécessite de maintenir un environnement de travail harmonieux..
Notre expertise :
Les relations individuelles de travail ont un impact direct sur la culture d'entreprise, la performance et l’engagement des collaborateurs ainsi que leur satisfaction au travail.
ACCOREM Avocat vous aide à intégrer le droit du travail dans la gestion quotidienne de votre entreprise afin de réduire le risque et les coûts du contentieux, créer des relations professionnelles saines et productives et renforcer la crédibilité de votre politique sociale.
Notre accompagnement
ACCOREM Avocat vous conseille et vous accompagne dans l’analyse des situations, l’identification et la mise en œuvre des solutions les plus adaptées, en cohérence avec votre politique RH :
Vie du contrat de travail
Le contrat de travail établit les règles qui s’appliqueront à la relation entre l’employeur et son collaborateur. Le Code du Travail impose un écrit dans certaines situations.
Le cabinet vous accompagne pour choisir le contrat de travail le plus adapté à la situation et les clauses particulières qu’il conviendra d’y insérer : période d’essai, durée du travail, classification, rémunération fixe et variable, véhicule de société, non-concurrence ...
Il rédige l’offre de contrat de travail et le contrat en conformité avec les obligations légales et conventionnelles applicables.
Le périmètre et très large : durée du travail, classification, rémunération, mise en place d’objectifs, congés payés, entretiens annuels et professionnels, formation, promotion, procédures disciplinaires …
ACCOREM Avocat vous conseille de façon ponctuelle ou régulière : réponse à une question par mail ou téléphone, étude juridique ou réunion de travail sur un sujet spécifique afin de faire une synthèse des obligations qui s’imposent, évaluer les risques encourus et définir le plan d’actions à mettre en œuvre.
Le cabinet rédige également les documents nécessaires ou assure une relecture : avenant au contrat de travail, formalisation de compte-rendu d’entretiens, courriers aux salariés, notes de service…
La rupture du contrat de travail peut avoir lieu pour de nombreux motifs : faute disciplinaire, inaptitude, motif économique, rupture conventionnelle …
Elle obéit à des règles très spécifiques lorsqu’elle concerne un salarié protégé.
Le cabinet vous informe de vos droits et obligations pour chaque situation, vous aide à recueillir les éléments de preuve, qualifier les situations, évaluer les risques juridiques et RH et vous accompagne à chaque étape de la procédure : Calendrier, préparation de l’entretien préalable, rédaction des courriers et autres documents, assistance et réponse aux questions à toutes les étapes jusqu’à la remise du solde de tout compte.
Santé, sécurité, risques psycho-sociaux, gestion des conflits et des litiges
- Santé et sécurité au travail
- Gestion des situations de conflit et de risques psycho-sociaux
- Gestion des litiges
- Synthèse des obligations légales en matière de santé et de sécurité et mise en conformité le cas échéant (affichage obligatoire, Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels…)
- Gestion des situations de suspension du contrat de travail
- Accidents du travail (déclaration, courrier de réserve, obligations vis-à-vis du CSE, plan d’actions …)
Le cabinet se place en partenaire privilégié de la Direction et du service RH afin de traiter ces situations, dès les premières difficultés :
- Sensibilisation sur les enjeux juridiques, RH et managériaux
- Rédaction de procédure de recueil et de signalement des alertes internes
- Conseil sur la conduite à tenir et les mesures à prendre, co-construction du plan d’actions
- Mise en place d’enquêtes internes en cas de plainte pour harcèlement, ou discrimination et traitement des situations suite au rapport d’enquête
En cas de litige vous opposant à un de vos collaborateurs, le cabinet vous assiste en cas de négociation amiable ou de médiation conventionnelle, traite avec le conseil du salarié si celui-ci en a désigné un, rédige le protocole d’accord transactionnel éventuel et s’assure de son exécution.
En cas d’action judiciaire, il représente l'entreprise devant le Conseil de Prud’hommes et défend vos intérêts.
Formation
En lien avec son partenaire, la société REZO Partage, le cabinet met en place des programmes de formation, adaptés à vos besoins, à l’intention des CODIR, managers ou membres de service RH et anime des sessions sur de nombreux sujets mêlant à la fois des problématiques juridiques et RH comme par exemple :
- Droit du travail pour les managers
- Prévenir le harcèlement et la discrimination
- Non-discrimination à l’embauche
- Sécurité au travail, enjeux, rôle et responsabilités
Les formations se déroulent avec une alternance d’apports théoriques intégrant les dernières évolutions légales et jurisprudentielles et d’apports pratiques autour de cas d’étude.
L’objectif est de créer des échanges interactifs entre le formateur et les stagiaires tout au long de la session autour de situations vécues, répondre aux questions, favoriser le co-développement et partager de bonnes pratiques.
Elles s’accompagnent toujours de la remise d’un support.